Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
COMPRESSEURS MAUGUIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644739
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001
MISTRAL de COMPRESSEURS MAUGUIERE

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPRESSEURS MAUGUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPRESSEURS MAUGUIERE domicilié(e) Rue de Valdoie, 90300 SERMAMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 15 février 2001.

COMPRESSEURS MAUGUIERE a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , SIMOUN


COMPRESSEURS MAUGUIERE, société anonyme - Rue de Valdoie, 90300 SERMAMAGNY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Outils à main pour projeter de la peinture ou produits analogues, liquides ou pâteux, et en particulier des pistolets pour la peinture, et leurs pièces détachées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.